Emmanuel De Rengervé

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De: Emmanuel de Rengervé
représentant le Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC)
Objet:
membres de la commission en charge de l'exception handicap
2o Au titre des membres représentant les titulaires de droits
Groupe:
Commission en charge de l'exception handicap
AFSA1730318A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: de Rengervé (Emmanuel)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2°
représentants des professions du spectacle de variétés
c) Représentant des auteurs
Pour le Syndicat national des auteurs compositeurs
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000035070923(source JORF)
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Emmanuel DE RENGERVE
(SNAC)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Emmanuel DE RENGERVÉ Syndicat
national des auteurs et compositeurs
Objet:
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article R382-4 du code de la sécurité sociale
1o Au titre des représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
AFSS1630840A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Emmanuel de Rengervé
pour le Syndicat national des auteurs compositeurs, titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
Membres de ce comité d'engagement
JORFTEXT000031915296(source JORF)
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: De Rengervé (Emmanuel)
SNAC
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
AFSS1330690A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: De Rengervé (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Emmanuel de Rengervé
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Emmanuel de Rengervé
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000023951008(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Emmanuel DE RENGERVE
(SNAC)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Emmanuel de Rengervé
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000820638(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Emmanuel de Rengerve
Objet:
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article R. 382-4 du code de la sécurité sociale
1° Au titre des représentants des artistes auteurs
e) Syndicat national des auteurs et compositeurs (SNAC)
membre titulaire
Groupe:
Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000272447(source JORF)
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: de Rengerve (Emmanuel)
Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Emmanuel de Rengervé
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444987(source JORF)
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: De Rengervé (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000626177(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: de Rengervé (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: de Rengerve (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000419267(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Emmanuel de Rengervé
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000391222(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: de Rengerve (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582912(source JORF)
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: de Rengervé (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000570961(source JORF)
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: de Rengerve (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000199113(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: de Rengerve (Emmanuel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (Agessa)
personnalité qualifiée
Groupe:
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000372457(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995
De: de Rengerve (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733986(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: de Rengerve (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729225(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Emmanuel de Rengerve
Objet:
membres de la commission précitée
Au titre de représentants des auteurs
Membre suppléant
Groupe:
Commission précitée
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000162968(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: de Rengervé (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000710332(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: de Rengerve (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000536707(source JORF)
nomination
19 Février 199119/02/1991
De: de Rengerve (Emmanuel)
Objet:
membres de la commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
Au titre de représentants des auteurs
Membre titulaire
Groupe:
Commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
duree="deux ans"
JORFTEXT000000353618(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.